Prochain conseil municipal :
Le : mardi 17 décembre 2024 à 19h00, salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
PROCÈS VERBAL
- Approbation du Procès-Verbal du 14 novembre 2024
INFORMATION AU CONSEIL – article L2122-22 du CGCT
- Décisions municipales.
FINANCES
- Priorisation des dossiers DETR
- Demande de subvention pour la rénovation des terrains de tennis et d’une aire d’entrainement à Saint-Sulpice-sur-Lèze
- Demande de subvention pour l’installation de caméras nomades et la mise en place d’une sirène d’alerte
- Demande d’emprunt à la Caisse d’Epargne pour des travaux d’investissement : école élémentaire de Saint-Sulpice-sur-Lèze
- Plan de financement SDEHG pour la rénovation de l’éclairage du stade de Rugby
- Demande de fonds de concours à la CCV pour la rénovation de l’éclairage du stade de rugby
- Ouverture des crédits d’investissement 2025
- Tarifs des services municipaux 2025
- Avance de subvention 2025 – CCAS
RESSOURCES HUMAINES
- Adhésion à la convention protection sociale complémentaire
TRAVAUX
- Attribution du lot n°7 « Menuiseries extérieures aluminium » pour le marché de réhabilitation de l’école élémentaire de Saint-Sulpice-sur-Lèze
- Achat d’un chemin privé, lieu-dit « Le commandeur »
URBANISME
- Avenant n°1 de la convention en matière d’instruction des actes d’urbanisme
- Rapport triennal sur l’artificialisation des sols
VIE MUNICIPALE (Pour information)
- Rapport annuel sur le prix et la qualité des services (RPQS) du SMDEA